Edition 2017, Eurêka - inventer, découvrir, innover
Cartes blanches Communication
Publié le 22/08/2017
2017-10-06, 9H30 - 10H30 Archives départementales

Le brevet d'invention, de son dépôt à sa cession : l'exemple de la photographie

Carte blanche aux Archives de France

Tout au long du XIXe siècle, l’antériorité de la propriété intellectuelle d’une invention se manifeste lors d’un dépôt auprès d’un organisme public reconnu. Le domaine de la photographie n’échappe pas à ce dispositif. Ces documents techniques et descriptifs sont aujourd’hui le plus souvent conservés soit au service des archives de l’Académie des sciences, soit à la Société d’encouragement à l’industrie nationale, soit, surtout, à l’Institut national de la propriété industrielle [INPI]. Les Archives nationales possèdent également un fonds particulièrement précieux pour l’histoire des sciences. Au travers du Minutier central des notaires de Paris, c’est une grande part de la vie économique et sociale des inventeurs qui s’éclaire grâce à la cession des brevets de leurs inventions. Le domaine de la photographie est, en cela, un excellent terrain d’expérimentation en matière de dépôts et de cessions de brevets d’invention.

 

Archives départementales, 2 Rue Louis Bodin, - 41000 Blois